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Marques déposées par monsieur JOËL MOREAU
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COMTE DE FONTSERANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE FONTSERANNE
MONSIEUR JOËL MOREAU

Numéro de dépôt :
99831248
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque COMTE DE FONTSERANNE

Déposée le 21 décembre 1999 par monsieur JOËL MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « COMTE DE FONTSERANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est monsieur JOËL MOREAU domicilié(e) DOMAINE DES OLIVIERS, MONTIMAS, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JOËL MOREAU - France.

La marque COMTE DE FONTSERANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE FONTSERANNE est expirée depuis le 21 décembre 2009.

JOËL MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FONTSERANNE , REFERENZ LA METROLOGIE APPLIQUEE , L'ETUDE , ETUDE MOREAU Notaires , J , ETUDES MOREAU Notaires Demain, dès aujourd'hui , DOMAINE DES OLIVIERS , SAINT APHRODISE , J , AXAGRI DISTRIBUTION


MONSIEUR JOËL MOREAU - DOMAINE DES OLIVIERS, MONTIMAS, 34500 BEZIERS - France


MONSIEUR JOËL MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Vin de liqueur. Mistelle. Vin en vrac. Vin en bouteille. Aperitif.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.